Quand une pollution est déterminée (dans une étude d’orientation), ça n'implique pas forcément que la pollution doit être assainie. Parfois, les concentrations importantes d’un polluant peuvent être assignées à une pollution naturelle. Dans ce cas, un assainissement du sol n’est pas nécessaire.
Sur un terrain dans la région d’Ypres, une station-service est exploitée avec stockage de charbon et d’essence. L’enquête historique a révélé le stockage d'engrais par le passé.
Le propriétaire veut vendre son terrain. L’ancien stockage des engrais et la présence des carburants et de la station-service nécessitent l’exécution d’une étude d’orientation.
Des échantillons de sol sont collectés par forages. La qualité de l’eau souterraine est contrôlée par l’installation des piézomètres. Les échantillons de l’eau souterraine sont prélevés une semaine après l’installation des piézomètres. Les échantillons de sol et de l’eau souterraine sont analysés sur base des polluants suspectés.
Dans les échantillons de sol, des concentrations de HAP (benzo(a)pyrène) légèrement élevées sont constatées. En conformité avec la procédure de l’OVAM “la méthodologie pour la détermination des indications claires pour la présence d’une pollution grave” est suivi afin de déterminer si la pollution est grave ou pas. Selon cette méthodologie, les concentrations élevées de HAP ne doivent pas être considérées comme pollution grave. L’exécution d’une étude de caractérisation n’est donc pas nécessaire pour les HAP.
Dans l’eau souterraine, nous avons constaté une conductivité élevée. Normalement, l’exécution d’une étude de caractérisation est nécessaire. Une analyse supplémentaire, déterminant la présence et les concentrations des ions spécifiques, permet de déterminer la cause de la conductivité élevée dans l’eau souterraine. Dans ce cas, la conductivité élevée montrait des concentrations élevées de nitrite et de l’ammonium.
Les concentrations mesurées de nitrite et de l’ammonium sont comparées avec les concentrations dans les alentours. Cette comparaison a révélé la présence de concentrations élevées dans toute la région, probablement causée par des activités agricoles.
Grace à notre argumentation étayée, déterminant l’origine et les conséquences de la pollution, nous avons pu conclure que l’exécution d’une étude de caractérisation n’était pas nécessaire.
L’étude d’orientation a été approuvée par l’OVAM et un certificat du sol a été délivré, permettant au notaire de passer l’acte pour la vente de terrain dans le délai convenu.
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Est-ce que chaque pollution doit être assainie?
